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Obtenir le label BBC quand on est un particulier

Le label BBC (Bâtiment Basse Consommation) est une certification basée sur les accords de Grenelle pour des constructions plus respectueuses de l’environnement. S’il sera obligatoire à partir dès 2013, on peut l’obtenir en faisant appel à l’un des organismes certificateurs agréés par l’association Effinergie.

Pour les logements, ces services sont au nombre de 3. Il y a d’abord Promotelec qui propose les cinq niveaux de performance énergétique dont le label BBC pour les habitats individuels ou collectifs. Cerqual, quant à lui, intègre la basse consommation dans ses appellations Qualitel et Habitat&Environnement. Le troisième, Cequami, fait de même avec NF Habitat Individuel et NF Habitat Individuel démarche HQE.

Pour tous, les étapes de labellisation sont les mêmes puisque la demande d’attribution doit être adressée avec l’étude thermique du projet avant le début des travaux. Après analyse par l’organisme certificateur, la validation sera envoyée au particulier si le dossier répond aux normes inscrites au cahier des prescriptions. Il sera accompagné d’une déclaration de fin de travaux. Celle-ci devra être retournée dans les trois semaines suivant la fin du projet pour programmer la visite de fin de chantier.

C’est lors de cette visite que l'on contrôlera également la perméabilité à l’air du bâtiment. Pour obtenir le label BBC, cette dernière ne doit excéder 0,6 m3/(h.m2) pour les maisons individuelles et 1 m3/(h.m2) pour les logements groupés ou collectifs.

Source Photo : Martin Pettitt (flickr.com)

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